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Description
 
Le site du Sénat présente le rôle et le fonctionnement de cette institution, ainsi que des informations détaillées sur ses principales missions (élaboration de la loi, contrôle du gouvernement). De nombreuses ressources documentaires sont disponibles en texte intégral.
Des documents de référence, tels que la Constitution, le Recueil des textes relatifs aux Pouvoirs Publics, le Règlement du Sénat sont consultables en ligne dans la rubrique Connaître le Sénat > Rôle et fonctionnement > Le Sénat.
Un très vaste ensemble de documents parlementaires est proposé : les références de ces documents sont disponibles depuis 1978, leur texte intégral depuis 1998. Les documents parlementaires peuvent être recherchés selon plusieurs critères : ils sont accessibles directement par catégories (projets et propositions de lois, rapports [législatifs, d'information, des commissions d'enquête], comptes rendus des débats, questions des sénateurs) et par thèmes. Par ailleurs, un moteur de recherche permet d'interroger par mots clés tout ou partie du corpus (cliquer sur "Recherche avancée" en haut à droite de l'écran).
Les actes de différents colloques organisés par le Sénat sont également consultables en ligne. Divers blogs et forums thématiques animés par des sénateurs sont accessibles. La rubrique Europe et International contient des informations sur les activités européennes et internationales du Sénat, ainsi que des renseignements sur les Sénats du monde (présentations, sélections de sites...).
Des liens directs sont proposés vers des sites Internet créés par le Sénat à l'intention de publics spécifiques (Français à l'étranger, entreprises...) et un lien est également aménagé vers le site de la chaîne parlementaire "Public-Sénat". Par ailleurs, une riche sélection de sites Internet institutionnels, juridiques, économiques, internationaux et de presse est consultable dans la rubrique Liens.

Contient en particulier :

- Une recherche dans l'ensemble du fonds documentaire en ligne du Sénat : les références des documents parlementaires sont disponibles depuis 1978 et leur texte intégral depuis 1998. La recherche s'effectue par mots clés et peut combiner d'autres critères : période et types de documents.

- Un accès par catégories de documents : projets et propositions de loi, propositions de résolutions, rapports (législatifs, d'information, des commissions d'enquête) et documents de travail, comptes rendus des débats, travaux des commissions, questions, travaux des délégations et offices parlementaires. Chaque rubrique propose plusieurs accès aux documents : par thèmes, par ordre chronologique, par session et numéro de dépôt. Chaque catégorie de document fait en outre l'objet d'une présentation.

- Le texte intégral des actes des colloques organisés par le Sénat, parmi lesquels : La concentration des médias en France ; La laïcité : des débats, une histoire, un avenir ; Femmes et pouvoirs XIXe-XXe siècles ; Europe-Orient : Dialogue avec l'Islam, etc... Accès selon différents critères : ordre chronologique, liste thématique.

- Une rubrique consacrée à l'action de la Délégation pour l'Union européenne : les rapports et les avis émis sur les textes européens qui lui sont soumis sont notamment consultables. Accès à un certain nombre d'études de législation comparée.

- Une riche sélection de sites Internet institutionnels, juridiques, économiques, internationaux et de presse.

- Les notices biographiques des 331 sénateurs élus pour un mandat de six ans.


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